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Succès et échecs

Échec (1)
Succès (1)

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../../../../Constitution/A-Partie3-TitreIII.txt

dans la mesure où l'application de ces dispositions ne fait pas échec à l'accomplissement en droit ou en fait de la mission particulière


../../../../Constitution/B1-Protocole29.txt

et le succès durable de l'Union. 2. Les États membres réaffirment leur conviction que les fonds à finalité structurelle doivent continuer à jouer un rôle considérable dans la réalisation des objectifs de l'Union dans le domaine de la cohésion. 3. Les États membres réaffirment leur conviction


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