Page principale Analyse sémantique de la Constitution Européenne  
www.acetic.fr/constitution.htm  
Méthodologie | Nous contacter  

Baisse

Pénurie (1)
Recul (1)

Sommaire : Concepts généraux: Autres concepts (moins fréquents): Croissance et décroissance: Baisse:


../../../../Constitution/A-Partie3-TitreIII.txt

qui constituent un recul dans le droit de l'union en ce qui concerne la libéralisation des mouvements de capitaux à destination ou en provenance de pays tiers.

des mesures visant à la réduction du déficit jugée nécessaire par le Conseil pour remédier à la situation.


../../../../Constitution/A-Partie3-TitreV.txt

ainsi qu'à la réduction des barrières douanières et autres. ARTICLE III-315 1. La politique commerciale commune est fondée sur des principes uniformes, notamment en ce qui concerne les modifications tarifaires, la conclusion d'accords tarifaires et commerciaux relatifs aux échanges de marchandises et de services,

L'objectif principal de la politique de l'Union dans ce domaine est la réduction et, à terme, l'éradication de la pauvreté.

prévoit l'interruption ou la réduction, en tout ou en partie, des relations économiques et financières avec un ou plusieurs pays tiers,


< Précédent - Suivant >


Overtext Tropes Web Module V2.0 - Copyright Acetic, 1994-2005

Pour plus d'information sur cette analyse, cliquez ici.